Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
RENE BOIVIN S.A.

Numéro de dépôt :
95568419
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 14 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) RENE BOIVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENE BOIVIN domicilié(e) 49, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 670 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 14 avril 2005.

RENE BOIVIN a également déposé les autres marques suivantes : RENE BOIVIN , RENE BOIVIN , CHRYSALLIS


RENE BOIVIN S.A. - 49, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France - SIREN 998670806


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 20 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318486 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299419 - Publication au BOPI 2000-05-03

Inscription le 3 mai 2000 - Changement de dénomination n°299417 - Publication au BOPI 2000-05-03

Inscription le 3 mai 2000 - Changement de dénomination n°299418 - Publication au BOPI 2000-05-03

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Métaux précieux et leurs alliages, massifs ou plaqués, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques